Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS
/
MOUSS'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSS'OR
CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3321501
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2024
MOUSS\'OR de CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS

Présentation de la marque MOUSS'OR

Déposée le 29 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSS'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS domicilié(e) Route de la Marana - 20600 - FURIANI - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 952 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER – FWPA, Mme PASQUIER Marie domicilié(e) 15 BD DU PALAIS - 75004 - PARIS - France.

La marque MOUSS'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSS'OR arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : RECETTE ORIGINALE MOUSS' OR SODA POMME CARAMEL BIENDA DI CORSICA SUCRE DE CANNE , RECETTE TRADITIONNELLE LIMONADE OR AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES LIMUNATA DI CORSICA SUCRE DE CANNE , LIMONADE OR , OR LIMONADE , LIMONADE OR


CORSE INDUSTRIELLE DE BOISSONS, société par actions simplifiée - Route de la Marana - 20600 - FURIANI - France - SIREN 314952474


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER – FWPA, Mme PASQUIER Marie - 15 BD DU PALAIS - 75004 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2014 n°2570954 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-31

Inscription le 2 février 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°641856 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Boissons sans alcool à savoir : boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits, jus végétaux (boissons), jus de pommes, cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool, sodas, limonades, boissons isotoniques, eaux minérales et gazeuses ; essences pour la fabrication de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.